Daniel Pepers

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:M. Peinoit (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000783762(source JORF)
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membre titulaire du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000418136(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Pepers (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section
« agrément des organismes certificateurs »
c) Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés
Représentants des organisations de consommateurs
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000244392(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Titulaires
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000779743(source JORF)
nomination
16 Juillet 200216/07/2002
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pepers (Daniel)
Familles rurales, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Représentant proposé par le collège consommateurs du Conseil national de la consommation (CNC)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000395258(source JORF)
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Suppléants
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000395978(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
JORFTEXT000000196881(source JORF)
nomination
08 Novembre 199608/11/1996
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000556824(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Pepers (Daniel)
Familles rurales, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Pepers (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
II. - Au titre de la section de la certification de conformité
2. Organisations de consommateurs
Association familles rurales
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000544550(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
I. - Au titre de la section des labels
2. Organisations de consommateurs
Association familles rurales
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000544550(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Pepers (Daniel)
Objet:
Remplace:Mme Terrat (Marie-Noëlle)
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
JORFTEXT000000723695(source JORF)
nomination
05 Septembre 199205/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.