Daniel Pepers

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers titulaire
Remplace:	M. Peinoit (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000783762 (source JORF)

nomination

11 Juin 2004 11/06/2004

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membre titulaire du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000418136 (source JORF)

nomination

05 Juin 2004 05/06/2004

De:	Pepers (Daniel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section « agrément des organismes certificateurs » c) Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés Représentants des organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000244392 (source JORF)

nomination

10 Février 2004 10/02/2004

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations de consommateurs agréées Titulaires
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000779743 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2002 16/07/2002

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pepers (Daniel) Familles rurales, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés Représentant proposé par le collège consommateurs du Conseil national de la consommation (CNC)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

JORFTEXT000000395258 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations de consommateurs agréées Suppléants
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000395978 (source JORF)

nomination

06 Mai 1999 06/05/1999

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

JORFTEXT000000208880 (source JORF)

nomination

25 Novembre 1998 25/11/1998

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres de la commission de la sécurité des consommateurs au titre Des organisations nationales de consommateurs
Groupe:	Commission de la sécurité des consommateurs

JORFTEXT000000196881 (source JORF)

nomination

08 Novembre 1996 08/11/1996

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du Collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000556824 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1995 11/11/1995

De:	Pepers (Daniel) Familles rurales, titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés Conseil national de la consommation
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Pepers (Daniel) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité II. - Au titre de la section de la certification de conformité 2. Organisations de consommateurs Association familles rurales Titulaire
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

JORFTEXT000000544550 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité I. - Au titre de la section des labels 2. Organisations de consommateurs Association familles rurales Titulaire
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

JORFTEXT000000544550 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Pepers (Daniel)
Remplace:	Mme Terrat (Marie-Noëlle)
Groupe:	Commission de la sécurité des consommateurs

JORFTEXT000000723695 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1992 05/09/1992